Bulletin Officiel de Pôle Emploi
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Liste des textes parus au Bulletin officiel

Les archives des bulletins officiels de l'ex-ANPE

Les délibérations du conseil d’administration de l’ex ANPE, ainsi que des conventions, des instructions, des notes ou des décisions prises pour l’exécution des missions de l’ANPE ont été publiées dans « Le Bulletin officiel de l’Agence nationale pour l'emploi» de 2000 à 2008.

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Les textes les plus consultés

Loge BOPEInstruction n°2017-5 du 10 janvier 2017
L'aide individuelle à la formation (AIF)

 

logo du BOPEInstruction n°2013-93 du 6 novembre 2013
L'aide à la mobilité

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